Gestion de la Copropriété

Présentation

De nombreuses villas et propriétés à Bali sont détenues par plusieurs propriétaires — deux investisseurs partageant une propriété à 60/40, des héritiers, ou un partenaire local et un investisseur étranger dans une structure PT. Lorsqu'une propriété copossédée génère des obligations fiscales (PBB, PPh de cession, BPHTB), chaque propriétaire a besoin d'une déclaration proportionnelle, pas d'un seul document partagé.

Le module de Copropriété à Copropriétaires gère ce calcul. Il permet d'enregistrer le pourcentage de propriété de chaque partie, puis dérive — au moment de la lecture — la part des impôts déposés qui correspond à chaque propriétaire.

Fonctionnement de la Répartition

L'enregistrement de copropriété stocke :

• Le nom de chaque copropriétaire et sa quote-part (pourcentage)
• Les taxes déposées contre cette propriété (PBB, PPh cession, BPHTB)

Lorsque vous ouvrez le panneau pour une propriété, le module lit les montants fiscaux déposés dans le ledger et les répartit proportionnellement. Une répartition 60/40 sur une facture PBB de Rp 12 000 000 affiche copropriétaire A avec Rp 7 200 000 et copropriétaire B avec Rp 4 800 000.

Cette répartition est calculée au moment de la lecture — elle n'est pas stockée comme une nouvelle entrée dans le ledger comptable, et ne crée pas d'écritures en double. Le ledger reste la source de vérité ; le panneau de copropriété est une vue de déclaration dérivée.

Ce qui est Réparti

Le module couvre les trois taxes foncières nécessitant une déclaration par propriétaire :

PBB — taxe foncière et immobilière annuelle. La quote-part est pertinente pour la déclaration individuelle de chaque propriétaire.

PPh Final cession — l'impôt sur le revenu lors de la vente ou du transfert immobilier (PPh Final 2,5% sur la valeur de transaction). La quote-part du gain imposable et de la taxe applicable est calculée à partir du pourcentage de propriété.

BPHTB — taxe d'acquisition côté acheteur. Si des copropriétaires acquièrent une propriété ensemble, la quote-part BPHTB de chaque acheteur est affichée séparément.

Limitations en V1

Le module est conçu pour les déclarations, pas pour la comptabilité d'actifs complexe. Il ne gère pas les allocations de charges inégales, les structures de prêt entre copropriétaires, ni l'évolution des quotes-parts dans le temps.

Workflow

1. Ouvrir Copropriétaires et sélectionner une propriété
2. Ajouter chaque copropriétaire avec son nom et son pourcentage (total = 100%)
3. Le panneau affiche les taxes déposées de la propriété et la répartition proportionnelle
4. Exporter la vue en PDF ou CSV pour partager avec le comptable de chaque propriétaire